Com'Together

Mentions légales et confidentialité

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Éditeur du site

Dénomination
COM'TOGETHER
Forme juridique
Société par actions simplifiée, au capital de 1 000 €
Siège social
26 rue des Meulières, 77260 La Ferté-sous-Jouarre, France
Téléphone
+33 7 64 53 07 81
Courriel
contact@comtogetherlearning.org
Immatriculation
RCS Meaux 931 307 672
SIRET du siège
931 307 672 00010
TVA intracommunautaire
FR18931307672
Activité
Formation continue d'adultes (code APE 8559A)
Présidente et directrice de la publication
Sandrine Eifermann Soutarson

Organisme de formation

Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 11 77 09169 77 auprès du préfet de région d'Île-de-France.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Organisme certifié Qualiopi au titre des actions de formation, certificat n° CN_2501_26763.

Conditions générales de vente : cgv-comtogether.pdf.

Hébergeur

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
infomaniak.com

Vos données

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Pour nos services de formation et notre site principal, voir la politique de confidentialité de Com'Together.

Propriété intellectuelle

Le code et les contenus

Le code de nos outils libres est publié sous licence AGPL-3.0-only. Les textes, les schémas et les feuilles imprimables sont produits par Com'Together. Vous pouvez les utiliser, les imprimer et les diffuser dans votre pratique.

Les pictogrammes

Mulberry Symbols, version 3.6.0. Garry Paxton (2008-2017), Steve Lee (2018-2020). Licence CC BY-SA 2.0, mulberrysymbols.org. Ils sont affichés sans modification.

Pictogrammes Com'Together, licence CC BY-SA 4.0.

Aucun pictogramme en licence non commerciale n'est utilisé.

Les signes en langue des signes française

Les vidéos sont hébergées par Wikimedia Commons et ne sont jamais recopiées. L'auteur, la licence et le lien figurent sur chaque feuille produite par La Fabrique.

Les marques citées

Les noms de logiciels ou d'appareils cités dans nos contenus appartiennent à leurs titulaires. Ils sont mentionnés à titre d'information. Aucune de ces citations ne vaut recommandation, partenariat, ni comparaison commerciale.

Les travaux cités

Les ouvrages et articles scientifiques sont cités par leur titre, leurs auteurs, leur revue et leur année. Aucun n'est reproduit. Nos contenus de formation en sont des résumés originaux, ni édités ni validés par leurs auteurs.

Les personnes dont nous racontons l'histoire

Nos contenus de formation citent des personnes réelles. Nous ne retenons que des histoires rendues publiques par la personne elle-même, dans un livre, une conférence, un article de presse ou un témoignage associatif. La source est toujours indiquée et cliquable.

Nous ne publions aucune photographie de ces personnes.

Aucune personne accompagnée par Com'Together n'apparaît dans nos contenus. Les situations présentées comme des cas cliniques sont composées pour l'exercice et ne décrivent personne en particulier.

Si vous êtes concerné par l'une de ces histoires et souhaitez qu'elle soit retirée, écrivez-nous : nous la retirons sans discuter.

Ce que ces outils ne sont pas

Ils n'apportent ni conseil juridique, ni diagnostic, ni préconisation individuelle. Ils ne remplacent ni l'évaluation d'un professionnel, ni la décision d'une commission.

Les informations réglementaires sont vérifiées à leur source, à la date indiquée sur chaque outil. Elles changent : vérifiez-les avant de vous en servir dans un dossier.

Les feuilles de synthèse produites par nos formations libres ne sont pas des attestations de formation et n'en tiennent pas lieu. Nos formations certifiées Qualiopi sont un service distinct.

Nous écrire

Pour toute question sur cette page, un contenu, une licence ou une histoire citée : contact@comtogetherlearning.org

En cas de litige avec un consommateur, le médiateur compétent est Médiation Consommation Développement.